Entreprise & Juridique
Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : Juin 2026
1. Acceptation des conditions
En accédant à ce site web fourni par Novvel AI, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation.
2. Propriété intellectuelle
Tous les contenus, marques et logos affichés sur ce site sont la propriété exclusive de Novvel AI ou de ses ayants droit.
3. Utilisation autorisée
Vous vous engagez à utiliser ce site uniquement à des fins légales.
4. Clause de non-responsabilité
Les éléments du site sont fournis 'en l'état' sans garantie d'aucune sorte.
5. Droit applicable
Ces conditions sont régies et interprétées selon les lois du Ghana.
6. Coordonnées
Pour toute question concernant ces conditions, contactez : info@novvelai.com